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Guide · Pilotage

Bris de machine : choisir une valeur d'assurance cohérente

Une machine amortie en comptabilité peut rester coûteuse à remplacer.

Rédigé le · Contenu informatif, ne remplace pas l'examen de votre situation.

La réponse courte

Valeur comptable, coût de remplacement et base d'indemnisation sont différents. Décrivez la machine et ses équipements, documentez le remplacement et faites confirmer la base retenue par la police. Examinez séparément réparation, dommage total et pertes d'exploitation.

1. Inventorier l'équipement réellement utilisé

Partez de chaque machine identifiable : fabricant, modèle, numéro, année de mise en service, site et propriétaire. Ajoutez les options, accessoires et adaptations nécessaires à son fonctionnement. Pour un équipement loué, vérifiez les responsabilités prévues dans le contrat avant de supposer qu'il est assuré par un tiers.

Rapprochez cet inventaire de la liste figurant dans la police. Une acquisition, une extension ou un déplacement peut avoir laissé un écart. Désignez qui signale les changements pour que la liste ne dépende pas uniquement de la prochaine clôture comptable.

2. Documenter le remplacement, pas seulement le bilan

Demandez un devis de remplacement adapté à l'usage actuel. Séparez prix de l'équipement, options, transport, installation et mise en service, puis faites préciser les postes pertinents pour la somme assurée. Une valeur nette comptable ne répond pas seule à cette question.

Si le modèle n'est plus disponible, décrivez le remplacement proposé et les différences de capacité. Conservez les hypothèses et la date du devis. L'objectif est de permettre une discussion documentée avec l'assureur, pas de fabriquer une formule d'amortissement valable pour toutes les machines.

3. Faire confirmer la base d'indemnisation

Demandez comment la police traite une réparation et un dommage total, quelles valeurs elle retient et comment elle applique franchise et sous-assurance. La somme déclarée et la prestation versée ne sont pas nécessairement identiques. Obtenez les clauses utiles et une explication écrite si le calcul reste ambigu.

La présentation AXA et sa notice produit illustrent une offre d'assurance technique, non une norme générale ou une recommandation de fournisseur. Elles servent de repère pour poser des questions ; seules les conditions de la police applicable permettent de répondre pour votre entreprise.

4. Examiner l'arrêt de production à part

Listez les produits ou services qui dépendent de l'équipement, les solutions de remplacement et les contraintes de remise en service. Une pièce disponible ne suffit pas toujours : installation, essais et autres dépendances peuvent affecter la reprise. Faites participer la personne qui connaît la production.

Vérifiez si une perte d'exploitation est assurée, pour quels événements, postes et période. Elle n'est pas automatiquement incluse dans le bris de machine. Comparez les limites avec vos possibilités de continuité, puis consignez les choix : ajuster la police, renforcer un relais ou conserver une part de risque identifiée.

5. Avant la mise en service : trois questions à poser

Les réponses dépendent de chaque police. Posez ces questions par écrit avant la mise en service d'une nouvelle machine.

  • La machine est-elle couverte dès la livraison, pendant le montage et les essais, ou seulement après la mise en service ?
  • Quelle valeur la police retiendra-t-elle pour cette machine : prix d'achat, coût de remplacement ou une autre base ?
  • Une perte d'exploitation due à son arrêt est-elle prévue et, si oui, avec quels délais contractuels ?

Questions fréquentes

La valeur comptable suffit-elle pour assurer une machine ?

Pas à elle seule. Rapprochez-la du coût documenté de remplacement et de la base exigée par la police. Faites confirmer les postes inclus dans la valeur assurée.

La somme assurée sera-t-elle toujours versée intégralement ?

Non. Le dommage, la base d'indemnisation, les limites et la franchise interviennent selon le contrat. Demandez une explication distincte pour réparation et dommage total.

L'arrêt de production est-il inclus ?

Pas automatiquement. Examinez une éventuelle couverture de perte d'exploitation, ses événements déclencheurs, ses postes et sa période, séparément des dommages à la machine.

Sources

Pour aller plus loin

Votre situation mérite un regard précis.

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Votre interlocutrice pour ce domaine : Amandine Gailliardot, associée — choses et patrimoine, véhicules et flottes, responsabilité civile